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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 11
Panneaux de fibres de bois ou d'autres matieres ligneuses, meme agglomerees avec des resines ou d'autres liants organiques.
Sous-position 949000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Panneaux de fibres de bois ou d'autres matieres ligneuses, meme agglomerees avec des resines ou d'autres liants organiques. > Autres > D'une masse volumique n'excedant pas 0,5 g/cm3 > Autres

Autres > D'une masse volumique n'excedant pas 0,5 g/cm3 > Autres

Code SH (HS Code)

44.11.9490.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > D'une masse volumique n'excedant pas 0,5 g/cm3 > Autres

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d