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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 12
Bois contre-plaques, bois plaques et bois stratifies similaires.
Sous-position 590000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Bois contre-plaques, bois plaques et bois stratifies similaires. > a ?me panneautee, lattee ou lamellee > Autres, ayant les deux plis exterieurs en bois de coniferes

a ?me panneautee, lattee ou lamellee > Autres, ayant les deux plis exterieurs en bois de coniferes

Code SH (HS Code)

44.12.5900.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

a ?me panneautee, lattee ou lamellee > Autres, ayant les deux plis exterieurs en bois de coniferes

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne