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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 13
Bois dits densifies
Sous-position 000000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Bois dits densifies > Bois densifiés (blocs, planches, lames ou profilés)

Bois densifiés (blocs, planches, lames ou profilés)

Code SH (HS Code)

44.13.0000.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Bois densifiés (blocs, planches, lames ou profilés)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d