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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 18
Ouvrages de menuiserie et pieces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assembles pour revetement de sol et les bardeaux (shingles) et (shakes)), en bois.
Sous-position 400000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Ouvrages de menuiserie et pieces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assembles pour revetement de sol et les bardeaux (shingles) et (shakes)), en bois. > قوالب خشبية (كوفراج) للخرسانة

قوالب خشبية (كوفراج) للخرسانة

Code SH (HS Code)

44.18.4000.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

قوالب خشبية (كوفراج) للخرسانة

Avantages

  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)