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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 21
Autres ouvrages en bois.
Sous-position 999800
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Autres ouvrages en bois. > -Autres > -- Autres > Autres > Materiel pour l'economie rurale (clapiers, poulaillers, ruches, cages, niches, auges, jougs, etc.)

-Autres > -- Autres > Autres > Materiel pour l'economie rurale (clapiers, poulaillers, ruches, cages, niches, auges, jougs, etc.)

Code SH (HS Code)

44.21.9998.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

-Autres > -- Autres > Autres > Materiel pour l'economie rurale (clapiers, poulaillers, ruches, cages, niches, auges, jougs, etc.)

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d