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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 46
Ouvrages de sparterie ou de vannerie.
Rangée 01
Tresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandes, matieres a tresser, tresses et articles similaires en matieres a tresser, tisses ou parallelises, a plat meme finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).
Sous-position 949100
Ouvrages de sparterie ou de vannerie. > Tresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandes, matieres a tresser, tresses et articles similaires en matieres a tresser, tisses ou parallelises, a plat meme finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). > Autres > En autres matieres vegetales > Autres > Confectionnes a partir de tresses et articles similaires en matieres a tresser

Autres > En autres matieres vegetales > Autres > Confectionnes a partir de tresses et articles similaires en matieres a tresser

Code SH (HS Code)

46.01.9491.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > En autres matieres vegetales > Autres > Confectionnes a partir de tresses et articles similaires en matieres a tresser

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d