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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 46
Ouvrages de sparterie ou de vannerie.
Rangée 01
Tresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandes, matieres a tresser, tresses et articles similaires en matieres a tresser, tisses ou parallelises, a plat meme finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).
Sous-position 991100
Ouvrages de sparterie ou de vannerie. > Tresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandes, matieres a tresser, tresses et articles similaires en matieres a tresser, tisses ou parallelises, a plat meme finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). > Autres > Autres > Tresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandes > Raphia synthetique

Autres > Autres > Tresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandes > Raphia synthetique

Code SH (HS Code)

46.01.9911.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Autres > Tresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandes > Raphia synthetique

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d