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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 46
Ouvrages de sparterie ou de vannerie.
Rangée 02
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme a partir de matieres a tresser ou confectionnes a l'aide des articles du n 46.01, ouvrages en luffa.
Sous-position 909500
Ouvrages de sparterie ou de vannerie. > Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme a partir de matieres a tresser ou confectionnes a l'aide des articles du n 46.01, ouvrages en luffa. > Autres > Autres > Articles de menage ou autres articles d'economie domestique

Autres > Autres > Articles de menage ou autres articles d'economie domestique

Code SH (HS Code)

46.02.9095.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Autres > Articles de menage ou autres articles d'economie domestique

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d