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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 52
Coton.
Rangée 05
Fils de coton (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail.
Sous-position 321000
Coton. > Fils de coton (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail. > Fils retors ou cables, en fibres non peignees > Titrant en fils simples moins de 714,29 decitex mais pas moins de 232,56 decitex (excedant 14 numeros metriques mais n'excedant pas 43 numeros metriques en fils simples) > Ecrus

Fils retors ou cables, en fibres non peignees > Titrant en fils simples moins de 714,29 decitex mais pas moins de 232,56 decitex (excedant 14 numeros metriques mais n'excedant pas 43 numeros metriques en fils simples) > Ecrus

Code SH (HS Code)

52.05.3210.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Fils retors ou cables, en fibres non peignees > Titrant en fils simples moins de 714,29 decitex mais pas moins de 232,56 decitex (excedant 14 numeros metriques mais n'excedant pas 43 numeros metriques en fils simples) > Ecrus

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d