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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 52
Coton.
Rangée 05
Fils de coton (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail.
Sous-position 449000
Coton. > Fils de coton (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail. > Fils retors ou cables, en fibres peignees > Titrant en fils simples moins de 192,31 decitex mais pas moins de 125 decitex (excedant 52 numeros metriques mais n'excedant pas 80 numeros metriques en fils simples) > Autres

Fils retors ou cables, en fibres peignees > Titrant en fils simples moins de 192,31 decitex mais pas moins de 125 decitex (excedant 52 numeros metriques mais n'excedant pas 80 numeros metriques en fils simples) > Autres

Code SH (HS Code)

52.05.4490.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Fils retors ou cables, en fibres peignees > Titrant en fils simples moins de 192,31 decitex mais pas moins de 125 decitex (excedant 52 numeros metriques mais n'excedant pas 80 numeros metriques en fils simples) > Autres

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne