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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 54
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles
Rangée 01
Fils a coudre de filaments synthetiques ou artificiels, meme conditionnes pour la vente au detail.
Sous-position 101190
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles > Fils a coudre de filaments synthetiques ou artificiels, meme conditionnes pour la vente au detail. > De filaments synthetiques > Non conditionnes pour la vente au detail > Fils a ame dits core yarn > Autres

De filaments synthetiques > Non conditionnes pour la vente au detail > Fils a ame dits core yarn > Autres

Code SH (HS Code)

54.01.1011.90

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

De filaments synthetiques > Non conditionnes pour la vente au detail > Fils a ame dits core yarn > Autres

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d