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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 54
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles
Rangée 02
Fils de filaments synthetiques (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail, y compris les mono filaments synthetiques de moins de 67 decitex.
Sous-position 200000
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles > Fils de filaments synthetiques (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail, y compris les mono filaments synthetiques de moins de 67 decitex. > Fils a haute tenacite de polyesters, meme textures

Fils a haute tenacite de polyesters, meme textures

Code SH (HS Code)

54.02.2000.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Fils a haute tenacite de polyesters, meme textures

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d