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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 54
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles
Rangée 02
Fils de filaments synthetiques (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail, y compris les mono filaments synthetiques de moins de 67 decitex.
Sous-position 530000
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles > Fils de filaments synthetiques (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail, y compris les mono filaments synthetiques de moins de 67 decitex. > Autres fils, simples, d'une torsion excedant 50 tours par metre > De polypropylene

Autres fils, simples, d'une torsion excedant 50 tours par metre > De polypropylene

Code SH (HS Code)

54.02.5300.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres fils, simples, d'une torsion excedant 50 tours par metre > De polypropylene

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne