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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 54
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles
Rangée 02
Fils de filaments synthetiques (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail, y compris les mono filaments synthetiques de moins de 67 decitex.
Sous-position 620000
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles > Fils de filaments synthetiques (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail, y compris les mono filaments synthetiques de moins de 67 decitex. > Autres fils, retors ou cables > De polyesters

Autres fils, retors ou cables > De polyesters

Code SH (HS Code)

54.02.6200.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres fils, retors ou cables > De polyesters

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d