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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 54
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles
Rangée 03
Fils de filaments artificiels (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail, y compris les mono filaments artificiels de moins de 67 decitex.
Sous-position 391000
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles > Fils de filaments artificiels (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail, y compris les mono filaments artificiels de moins de 67 decitex. > Autres fils, simples > Autres > Sans torsion ou d'une torsion n'excedant pas 120 tours par metre

Autres fils, simples > Autres > Sans torsion ou d'une torsion n'excedant pas 120 tours par metre

Code SH (HS Code)

54.03.3910.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres fils, simples > Autres > Sans torsion ou d'une torsion n'excedant pas 120 tours par metre

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d