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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 54
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles
Rangée 04
Mono filaments synthetiques de 67 decitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excede pas 1 mm, lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple), en matieres textiles synthetiques, dont la largeur apparente n'excede pas 5mm
Sous-position 909000
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles > Mono filaments synthetiques de 67 decitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excede pas 1 mm, lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple), en matieres textiles synthetiques, dont la largeur apparente n'excede pas 5mm > Autres > Autres lames et formes similaires en autres matieres textiles synthetiques

Autres > Autres lames et formes similaires en autres matieres textiles synthetiques

Code SH (HS Code)

54.04.9090.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Autres lames et formes similaires en autres matieres textiles synthetiques

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d