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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 54
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles
Rangée 07
Tissus de fils de filaments synthetiques, y compris les tissus obtenus a partir des produits du n 54.04.
Sous-position 839000
Filaments synthetiques ou artificiels. lames et formes similaires en matieres textiles synthetiques ou artificielles > Tissus de fils de filaments synthetiques, y compris les tissus obtenus a partir des produits du n 54.04. > Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthetiques et melanges principalement ou uniquement avec du coton > En fils de diverses couleurs > Autres

Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthetiques et melanges principalement ou uniquement avec du coton > En fils de diverses couleurs > Autres

Code SH (HS Code)

54.07.8390.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthetiques et melanges principalement ou uniquement avec du coton > En fils de diverses couleurs > Autres

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d