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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 55
Fibres synthetiques ou artificielles discontinues.
Rangée 05
Dechets de fibres synthetiques ou artificielles (y compris les blousses, les dechets de fils et les effiloches).
Sous-position 201000
Fibres synthetiques ou artificielles discontinues. > Dechets de fibres synthetiques ou artificielles (y compris les blousses, les dechets de fils et les effiloches). > De fibres artificielles > De rayonne viscose

De fibres artificielles > De rayonne viscose

Code SH (HS Code)

55.05.2010.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

De fibres artificielles > De rayonne viscose

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d