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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 55
Fibres synthetiques ou artificielles discontinues.
Rangée 09
Fils de fibres synthetiques discontinues (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail.
Sous-position 411000
Fibres synthetiques ou artificielles discontinues. > Fils de fibres synthetiques discontinues (autres que les fils a coudre), non conditionnes pour la vente au detail. > Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthetiques discontinues > Simples > Ecrus

Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthetiques discontinues > Simples > Ecrus

Code SH (HS Code)

55.09.4110.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthetiques discontinues > Simples > Ecrus

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne