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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 56
Ouates, feutres et nontisses, fils speciaux, ficelles, cordes et cordages, articles de corderie.
Rangée 01
Ouates de matieres textiles et articles en ces ouates, fibres textiles d'une longueur n'excedant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matieres textiles.
Sous-position 212100
Ouates, feutres et nontisses, fils speciaux, ficelles, cordes et cordages, articles de corderie. > Ouates de matieres textiles et articles en ces ouates, fibres textiles d'une longueur n'excedant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matieres textiles. > Ouates de coton pour la fabrication de vêtements

Ouates de coton pour la fabrication de vêtements

Code SH (HS Code)

56.01.2121.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Ouates de coton pour la fabrication de vêtements

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d