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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 56
Ouates, feutres et nontisses, fils speciaux, ficelles, cordes et cordages, articles de corderie.
Rangée 04
Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, fils textiles, lames et formes similaires des n s 54.04 ou 54.05, impregnes, enduits, recouverts ou gaines de caoutchouc ou de matiere plastique.
Sous-position 102000
Ouates, feutres et nontisses, fils speciaux, ficelles, cordes et cordages, articles de corderie. > Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, fils textiles, lames et formes similaires des n s 54.04 ou 54.05, impregnes, enduits, recouverts ou gaines de caoutchouc ou de matiere plastique. > Cordes de caoutchouc recouvertes de textiles

Cordes de caoutchouc recouvertes de textiles

Code SH (HS Code)

56.04.1020.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Cordes de caoutchouc recouvertes de textiles

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)