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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 57
Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles.
Rangée 01
Tapis en matieres textiles, a points noues ou enroules, meme confectionnes.
Sous-position 909100
Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles. > Tapis en matieres textiles, a points noues ou enroules, meme confectionnes. > Tapis de pied en autres matières textiles, à points noués (Autres méthodes que fait main)

Tapis de pied en autres matières textiles, à points noués (Autres méthodes que fait main)

Code SH (HS Code)

57.01.9091.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

DAPS

60%

PRCT

2%

Désignation complète

Tapis de pied en autres matières textiles, à points noués (Autres méthodes que fait main)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Autorisation d admission du produit