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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 57
Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles.
Rangée 02
Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles, tisses, non touffetes ni floques, meme confectionnes, y compris les tapis dits(kelim) ou(kilim),(schumacks) ou(soumak),(karamanie) et tapis similaires tisses a la main.
Sous-position 100000
Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles. > Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles, tisses, non touffetes ni floques, meme confectionnes, y compris les tapis dits(kelim) ou(kilim),(schumacks) ou(soumak),(karamanie) et tapis similaires tisses a la main. > Tapis dits 'Kelim' ou 'Kilim', 'Schumacks' ou 'Soumak', 'Karamanie' et tapis similaires tissés à la main

Tapis dits 'Kelim' ou 'Kilim', 'Schumacks' ou 'Soumak', 'Karamanie' et tapis similaires tissés à la main

Code SH (HS Code)

57.02.1000.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

DAPS

60%

PRCT

2%

Désignation complète

Tapis dits 'Kelim' ou 'Kilim', 'Schumacks' ou 'Soumak', 'Karamanie' et tapis similaires tissés à la main

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit