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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 57
Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles.
Rangée 02
Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles, tisses, non touffetes ni floques, meme confectionnes, y compris les tapis dits(kelim) ou(kilim),(schumacks) ou(soumak),(karamanie) et tapis similaires tisses a la main.
Sous-position 311000
Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles. > Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles, tisses, non touffetes ni floques, meme confectionnes, y compris les tapis dits(kelim) ou(kilim),(schumacks) ou(soumak),(karamanie) et tapis similaires tisses a la main. > Tapis Axminster en laine ou poils fins, tissés à velours, non confectionnés

Tapis Axminster en laine ou poils fins, tissés à velours, non confectionnés

Code SH (HS Code)

57.02.3110.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

DAPS

60%

PRCT

2%

Désignation complète

Tapis Axminster en laine ou poils fins, tissés à velours, non confectionnés

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit