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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 57
Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles.
Rangée 02
Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles, tisses, non touffetes ni floques, meme confectionnes, y compris les tapis dits(kelim) ou(kilim),(schumacks) ou(soumak),(karamanie) et tapis similaires tisses a la main.
Sous-position 429000
Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles. > Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles, tisses, non touffetes ni floques, meme confectionnes, y compris les tapis dits(kelim) ou(kilim),(schumacks) ou(soumak),(karamanie) et tapis similaires tisses a la main. > Autres tapis tissés à velours, confectionnés, en synthétique/artificiel

Autres tapis tissés à velours, confectionnés, en synthétique/artificiel

Code SH (HS Code)

57.02.4290.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

DAPS

60%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres tapis tissés à velours, confectionnés, en synthétique/artificiel

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit