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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 58
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies.
Rangée 01
Velours et peluches tisses et tissus de chenille, autres que les articles des n s 58.02 ou 58.06.
Sous-position 220000
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies. > Velours et peluches tisses et tissus de chenille, autres que les articles des n s 58.02 ou 58.06. > Velours et peluches de coton, par la trame, coupés, côtelés (corduroy)

Velours et peluches de coton, par la trame, coupés, côtelés (corduroy)

Code SH (HS Code)

58.01.2200.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Velours et peluches de coton, par la trame, coupés, côtelés (corduroy)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit