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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 58
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies.
Rangée 01
Velours et peluches tisses et tissus de chenille, autres que les articles des n s 58.02 ou 58.06.
Sous-position 320000
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies. > Velours et peluches tisses et tissus de chenille, autres que les articles des n s 58.02 ou 58.06. > Velours et peluches synthétiques/artificiels, par la trame, coupés, côtelés

Velours et peluches synthétiques/artificiels, par la trame, coupés, côtelés

Code SH (HS Code)

58.01.3200.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Velours et peluches synthétiques/artificiels, par la trame, coupés, côtelés

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit