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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 58
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies.
Rangée 01
Velours et peluches tisses et tissus de chenille, autres que les articles des n s 58.02 ou 58.06.
Sous-position 330000
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies. > Velours et peluches tisses et tissus de chenille, autres que les articles des n s 58.02 ou 58.06. > Autres velours et peluches synthétiques/artificiels, par la trame

Autres velours et peluches synthétiques/artificiels, par la trame

Code SH (HS Code)

58.01.3300.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres velours et peluches synthétiques/artificiels, par la trame

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit