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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 58
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies.
Rangée 01
Velours et peluches tisses et tissus de chenille, autres que les articles des n s 58.02 ou 58.06.
Sous-position 901000
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies. > Velours et peluches tisses et tissus de chenille, autres que les articles des n s 58.02 ou 58.06. > Velours et peluches d'autres matieres textiles

Velours et peluches d'autres matieres textiles

Code SH (HS Code)

58.01.9010.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Velours et peluches d'autres matieres textiles

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit