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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 58
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies.
Rangée 05
Tapisseries tissees a la main (genre gobelins, flandres, aubusson, beauvais et similaires) et tapisseries a l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), meme confectionnees.
Sous-position 000000
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies. > Tapisseries tissees a la main (genre gobelins, flandres, aubusson, beauvais et similaires) et tapisseries a l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), meme confectionnees. > Tapisseries tissées à la main et tapisseries à l'aiguille

Tapisseries tissées à la main et tapisseries à l'aiguille

Code SH (HS Code)

58.05.0000.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Tapisseries tissées à la main et tapisseries à l'aiguille

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit