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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 58
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies.
Rangée 08
Tresses en pieces, articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pieces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires.
Sous-position 109000
Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries, passementeries, broderies. > Tresses en pieces, articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pieces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. > Dentelles a la mecanique d'autres matieres textiles, En pieces ou en bandes

Dentelles a la mecanique d'autres matieres textiles, En pieces ou en bandes

Code SH (HS Code)

58.08.1090.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Dentelles a la mecanique d'autres matieres textiles, En pieces ou en bandes

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit