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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 59
Tissus impregnes, enduits recouverts ou stratifies, articles techniques en matieres textiles.
Rangée 09
Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matieres textiles, meme avec armatures ou accessoires en autres matieres.
Sous-position 001100
Tissus impregnes, enduits recouverts ou stratifies, articles techniques en matieres textiles. > Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matieres textiles, meme avec armatures ou accessoires en autres matieres. > Bougran et tissus similaires raidis des types utilises pour la chapellerie

Bougran et tissus similaires raidis des types utilises pour la chapellerie

Code SH (HS Code)

59.09.0011.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Bougran et tissus similaires raidis des types utilises pour la chapellerie

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)