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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 60
Etoffes de bonneterie.
Rangée 01
Velours, peluches (y compris les etoffes dites?a longs poils)) et etoffes bouclees, en bonneterie.
Sous-position 210000
Etoffes de bonneterie. > Velours, peluches (y compris les etoffes dites?a longs poils)) et etoffes bouclees, en bonneterie. > Nappes Caoutchoutées de Bonneterie (Note 4 c)

Nappes Caoutchoutées de Bonneterie (Note 4 c)

Code SH (HS Code)

60.01.2100.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Nappes Caoutchoutées de Bonneterie (Note 4 c)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit