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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 60
Etoffes de bonneterie.
Rangée 01
Velours, peluches (y compris les etoffes dites?a longs poils)) et etoffes bouclees, en bonneterie.
Sous-position 291000
Etoffes de bonneterie. > Velours, peluches (y compris les etoffes dites?a longs poils)) et etoffes bouclees, en bonneterie. > Toiles Cirées et Tissus Huilés ou Enduits à Base d'Huile (Bonneterie)

Toiles Cirées et Tissus Huilés ou Enduits à Base d'Huile (Bonneterie)

Code SH (HS Code)

60.01.2910.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Toiles Cirées et Tissus Huilés ou Enduits à Base d'Huile (Bonneterie)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit