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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 60
Etoffes de bonneterie.
Rangée 01
Velours, peluches (y compris les etoffes dites?a longs poils)) et etoffes bouclees, en bonneterie.
Sous-position 299000
Etoffes de bonneterie. > Velours, peluches (y compris les etoffes dites?a longs poils)) et etoffes bouclees, en bonneterie. > Toiles Peintes pour Décors de Théâtres et Fonds d'Atelier (Bonneterie)

Toiles Peintes pour Décors de Théâtres et Fonds d'Atelier (Bonneterie)

Code SH (HS Code)

60.01.2990.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Toiles Peintes pour Décors de Théâtres et Fonds d'Atelier (Bonneterie)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit