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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 60
Etoffes de bonneterie.
Rangée 01
Velours, peluches (y compris les etoffes dites?a longs poils)) et etoffes bouclees, en bonneterie.
Sous-position 910000
Etoffes de bonneterie. > Velours, peluches (y compris les etoffes dites?a longs poils)) et etoffes bouclees, en bonneterie. > Tissus de Bonneterie Imprégnés de Goudron ou d'Asphalte

Tissus de Bonneterie Imprégnés de Goudron ou d'Asphalte

Code SH (HS Code)

60.01.9100.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Tissus de Bonneterie Imprégnés de Goudron ou d'Asphalte

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit