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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 61
Vetements et accessoires du vetement, en bonneterie.
Rangée 01
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n 61.03.
Sous-position 902000
Vetements et accessoires du vetement, en bonneterie. > Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n 61.03. > Anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçons (autres matières textiles)

Anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçons (autres matières textiles)

Code SH (HS Code)

61.01.9020.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçons (autres matières textiles)

Avantages

  • Attestation d'exoneration d.d au profit de l'administration penitentiaire.
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit