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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 61
Vetements et accessoires du vetement, en bonneterie.
Rangée 08
Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, deshabilles, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
Sous-position 399200
Vetements et accessoires du vetement, en bonneterie. > Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, deshabilles, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. > Chemises de nuit et pyjamas > D'autres matieres textiles > Autres > Chemises de nuit

Chemises de nuit et pyjamas > D'autres matieres textiles > Autres > Chemises de nuit

Code SH (HS Code)

61.08.3992.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Chemises de nuit et pyjamas > D'autres matieres textiles > Autres > Chemises de nuit

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit