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Section 11
Matieres textiles et ouvrages en ces matieres
Chapitre 63
Autres articles textiles confectionnes, assortiments, friperie et chiffons.
Rangée 06
Bâches et stores d’extérieur, tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires), voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, articles de campement.
Sous-position 291000
Autres articles textiles confectionnes, assortiments, friperie et chiffons. > Bâches et stores d’extérieur, tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires), voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, articles de campement. > Tentes (Kheimas) traditionnelles à base de laine mélangée aux poils d'animaux

Tentes (Kheimas) traditionnelles à base de laine mélangée aux poils d'animaux

Code SH (HS Code)

63.06.2910.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Tentes (Kheimas) traditionnelles à base de laine mélangée aux poils d'animaux

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit