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Section 12
Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, plumes appretees et articles en plumes, fleurs artificielles, ouvrages en cheveux
Chapitre 64
Chaussures, guetres et articles analogues, parties de ces objets.
Rangée 04
Chaussures à semelles exterieures en caoutchouc, matiere plastique, cuir naturel ou reconstitue et dessus en matieres textiles.
Sous-position 209230
Chaussures, guetres et articles analogues, parties de ces objets. > Chaussures à semelles exterieures en caoutchouc, matiere plastique, cuir naturel ou reconstitue et dessus en matieres textiles. > Chaussures a semelles exterieures en cuir naturel ou reconstitue > Autres > A semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus > Non reconnaissables comme etant pour hommes ou pour femmes

Chaussures a semelles exterieures en cuir naturel ou reconstitue > Autres > A semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus > Non reconnaissables comme etant pour hommes ou pour femmes

Code SH (HS Code)

64.04.2092.30

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Chaussures a semelles exterieures en cuir naturel ou reconstitue > Autres > A semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus > Non reconnaissables comme etant pour hommes ou pour femmes

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit