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Section 13

Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre

Chapitre 68

Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues.

Rangée 02

Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillees et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n 68.01, cubes, des et articles similaires pour mosaiques, en pierres naturelles (ycompris l'ardoise), meme sur support, granules eclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colore artificiellement

Sous-position 912100

Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues. > Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillees et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n 68.01, cubes, des et articles similaires pour mosaiques, en pierres naturelles (ycompris l'ardoise), meme sur support, granules eclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colore artificiellement > Moulures ou tournes mais non autrement travailles

Moulures ou tournes mais non autrement travailles

Code SH (HS Code)

68.02.9121.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

DAPS

60%

PRCT

2%

Désignation complète

Moulures ou tournes mais non autrement travailles

Avantages

Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)