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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 68
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues.
Rangée 09
Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre.
Sous-position 909100
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues. > Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. > Autres ouvrages > Autrement fabriques > Statuettes, vasques, vases, coupes, cendriers et autres articles d'ornementation similaires

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Code SH (HS Code)

68.09.9091.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

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Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d