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Section 13

Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre

Chapitre 68

Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues.

Rangée 12

Amiante (asbeste) travaille, en fibres, melanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnesium, ouvrages en ces melanges ou en amiante (fils, tissus, vetements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), meme armes, autres que ceux des ns 68.11 ou 68.13

Sous-position 801000

Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues. > Amiante (asbeste) travaille, en fibres, melanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnesium, ouvrages en ces melanges ou en amiante (fils, tissus, vetements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), meme armes, autres que ceux des ns 68.11 ou 68.13 > En crocidolite > En fibres, travaille melanges a base d'amiante ou a base d'amiante et de carbonate de magnesium

En crocidolite > En fibres, travaille melanges a base d'amiante ou a base d'amiante et de carbonate de magnesium

Code SH (HS Code)

68.12.8010.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

En crocidolite > En fibres, travaille melanges a base d'amiante ou a base d'amiante et de carbonate de magnesium