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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 68
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues.
Rangée 15
Ouvrages en pierres ou en autres matieres minerales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matieres et en tourbe), non denommes ni compris ailleurs.
Sous-position 911000
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues. > Ouvrages en pierres ou en autres matieres minerales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matieres et en tourbe), non denommes ni compris ailleurs. > Autres ouvrages > Contenant de la magnesite, de la magnesie sous forme de periclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite > Briques non cuites

Autres ouvrages > Contenant de la magnesite, de la magnesie sous forme de periclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite > Briques non cuites

Code SH (HS Code)

68.15.9110.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres ouvrages > Contenant de la magnesite, de la magnesie sous forme de periclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite > Briques non cuites

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d