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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 69
Produits ceramiques.
Rangée 02
Briques, dalles, carreaux et pieces ceramiques analogues de construction, refractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
Sous-position 209910
Produits ceramiques. > Briques, dalles, carreaux et pieces ceramiques analogues de construction, refractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. > Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un melange ou combinaison de ces produits > Autres > Autres > Briques

Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un melange ou combinaison de ces produits > Autres > Autres > Briques

Code SH (HS Code)

69.02.2099.10

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un melange ou combinaison de ces produits > Autres > Autres > Briques

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)