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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 69
Produits ceramiques.
Rangée 03
Autres articles ceramiques refractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
Sous-position 202000
Produits ceramiques. > Autres articles ceramiques refractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. > Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un melange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > Contenant un melange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)

Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un melange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > Contenant un melange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)

Code SH (HS Code)

69.03.2020.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un melange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > Contenant un melange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d