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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 69
Produits ceramiques.
Rangée 07
Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, en ceramique, cubes, des et articles similaires pour mosaiques, en ceramique, meme sur un support, pieces de finition, en ceramique.
Sous-position 232910
Produits ceramiques. > Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, en ceramique, cubes, des et articles similaires pour mosaiques, en ceramique, meme sur un support, pieces de finition, en ceramique. > Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, autres que ceux des n?s 6907.30 et 6907.40 > D'un coefficient d'absorption d'eau en poids superieur a 10 % > Vernisses ou emailles > Autres > Carreaux en ceramique blanche fabriques par methode traditionnelle

Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, autres que ceux des n?s 6907.30 et 6907.40 > D'un coefficient d'absorption d'eau en poids superieur a 10 % > Vernisses ou emailles > Autres > Carreaux en ceramique blanche fabriques par methode traditionnelle

Code SH (HS Code)

69.07.2329.10

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

DAPS

60%

PRCT

2%

Désignation complète

Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, autres que ceux des n?s 6907.30 et 6907.40 > D'un coefficient d'absorption d'eau en poids superieur a 10 % > Vernisses ou emailles > Autres > Carreaux en ceramique blanche fabriques par methode traditionnelle

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d