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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 69
Produits ceramiques.
Rangée 07
Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, en ceramique, cubes, des et articles similaires pour mosaiques, en ceramique, meme sur un support, pieces de finition, en ceramique.
Sous-position 302910
Produits ceramiques. > Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, en ceramique, cubes, des et articles similaires pour mosaiques, en ceramique, meme sur un support, pieces de finition, en ceramique. > Cubes, des et articles similaires pour mosaiques, autres que ceux du n? 6907.40 > Vernisses ou emailles > Autres > En pate rouge

Cubes, des et articles similaires pour mosaiques, autres que ceux du n? 6907.40 > Vernisses ou emailles > Autres > En pate rouge

Code SH (HS Code)

69.07.3029.10

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

DAPS

60%

PRCT

2%

Désignation complète

Cubes, des et articles similaires pour mosaiques, autres que ceux du n? 6907.40 > Vernisses ou emailles > Autres > En pate rouge

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d