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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 69
Produits ceramiques.
Rangée 07
Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, en ceramique, cubes, des et articles similaires pour mosaiques, en ceramique, meme sur un support, pieces de finition, en ceramique.
Sous-position 302920
Produits ceramiques. > Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, en ceramique, cubes, des et articles similaires pour mosaiques, en ceramique, meme sur un support, pieces de finition, en ceramique. > Cubes, des et articles similaires pour mosaiques, autres que ceux du n? 6907.40 > Vernisses ou emailles > Autres > En gres Cerame (porcelaine)

Cubes, des et articles similaires pour mosaiques, autres que ceux du n? 6907.40 > Vernisses ou emailles > Autres > En gres Cerame (porcelaine)

Code SH (HS Code)

69.07.3029.20

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

DAPS

60%

PRCT

2%

Désignation complète

Cubes, des et articles similaires pour mosaiques, autres que ceux du n? 6907.40 > Vernisses ou emailles > Autres > En gres Cerame (porcelaine)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d