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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 69
Produits ceramiques.
Rangée 09
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en ceramique, auges, bacs et recipients similaires pour l'economie rurale, en ceramique, cruchons et recipients similaires de transport ou d'emballage, en ceramique.
Sous-position 129000
Produits ceramiques. > Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en ceramique, auges, bacs et recipients similaires pour l'economie rurale, en ceramique, cruchons et recipients similaires de transport ou d'emballage, en ceramique. > Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques > Articles ayant une durete equivalente a 9 ou davantage sur l'echelle de Mohs > Autres

Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques > Articles ayant une durete equivalente a 9 ou davantage sur l'echelle de Mohs > Autres

Code SH (HS Code)

69.09.1290.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques > Articles ayant une durete equivalente a 9 ou davantage sur l'echelle de Mohs > Autres

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)